Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DECOPATCH
/
PAPERPATCH
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAPERPATCH
DECOPATCH, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4016028
Date de dépôt :
28/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
28/06/2023
PAPERPATCH de DECOPATCH

Présentation de la marque PAPERPATCH

Déposée le 28 juin 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DECOPATCH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « PAPERPATCH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-29 du 19 juillet 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DECOPATCH domicilié(e) 6 rue Henri Becquerel - 69740 - GENAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 210 449 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque PAPERPATCH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4016028.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAPERPATCH est expirée depuis le 28 juin 2023.

DECOPATCH a également déposé les autres marques suivantes : Miss Modeline , DECOPATCH , COOKY


DECOPATCH, Société par Actions Simplifiée - 6 rue Henri Becquerel - 69740 - GENAS - France - SIREN 400210449


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-29

Enregistrement avec modification - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-48

Inscription le 5 septembre 2014 - Changement de dénomination n°630953 - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-09-05

Vernis ; vernis vitrificateur ; vernis-colle ; peinture notamment peinture pour réaliser des contours en relief.

Papiers, notamment papiers à découper et coller pour décorer des objets de tous types ; matières collantes pour la papeterie, le ménage ou la décoration ; colle pour la papeterie, le ménage ou la décoration ; boîtes en carton ou en papier ; cache-pots ; cadres ; figurines (statuettes) en papier mâché ; manuels notamment manuels d'enseignement dans le domaine des loisirs créatifs ; pinceaux ; décalcomanies ; fournitures pour les dessins ; instruments de dessins ; tous objets de formes diverses en carton, papier, papier mâché ou aggloméré destinés à être utilisés comme support lors d'activités de loisirs créatifs.